Mentions légales

 

📄 Mentions légales

1. Informations sur l’entreprise

Nom de l’entreprise : Bayna Confection

Statut : Micro-entrepreneur

Nom et prénom : Aïcha Boualaoui

Adresse : 6 rue Marcel Paul, 95490 Vauréal, France

Numéro SIRET : 850 382 664 00025

Email : Bayna.confection@hotmail.com

Téléphone : 07 81 15 04 96

 

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est : Aïcha Boualaoui

 

3. Hébergement du site

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

Site : https://www.shopify.com

 

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, créations, broderies, visuels personnalisés…) est la propriété exclusive de Bayna Confection, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

 

5. Données personnelles

Les informations collectées (nom, prénom, adresse, email…) sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Pour toute demande, vous pouvez contacter : Bayna.confection@hotmail.com

 

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.

Vous avez la possibilité de refuser ou de paramétrer l’utilisation des cookies via votre navigateur.

7. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.

À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

 

8. Conditions spécifiques de vente

Les produits proposés étant personnalisés (prénoms, broderies, créations sur mesure), ils ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut de fabrication.